Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CINE PIN'S"
Société DELTA VIDEO (S.A.R.L)

Numéro de dépôt :
1694036
Date de dépôt :
17/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2001

Présentation de la marque "CINE PIN'S"

Déposée le 17 septembre 1991 par Société DELTA VIDEO (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "CINE PIN'S" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société DELTA VIDEO (S.A.R.L), domicilié(e) 42, Rue Cauchy, 94110 ARCUEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle BAILLEUL Florence - France.

La marque "CINE PIN'S" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CINE PIN'S" est expirée depuis le 17 septembre 2001.

Société DELTA VIDEO (S.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes : S.O.S. FANTASMES COLLECTION , CAUCHEMARS COLLECTION , "VIDEO PIN'S" , A COMME ACTION SERIE POLICE , CONFETTIS , NUIT DE SATIN COLLECTION


Société DELTA VIDEO (S.A.R.L) - 42, Rue Cauchy, 94110 ARCUEIL - France


Mlle BAILLEUL Florence - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Insignes non en métal précieux. Badges ornementaux